Cet espace étant indépendant, il n’est soumis à aucune contrainte administrative liée à l’enseignement d’état.

Un règlement ou modus vivendi est néanmoins disponible pour les clients de L’Ecole Buissonnière lors de leur accord de collaboration.

Conditions générales contractuelles

Elles sont adaptées au type d’accord en vigueur :

• Cours
• Location de l’espace
• Manifestation- événementiel
• Exposition
• Ventes
•  …